Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATTELAGE DIRECT
M. ROLAND ARNAUD DROUVIN

Numéro de dépôt :
4191575
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
ATTELAGE DIRECT de ROLAND ARNAUD DROUVIN

Présentation de la marque ATTELAGE DIRECT

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par monsieur ROLAND ARNAUD DROUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATTELAGE DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur ROLAND ARNAUD DROUVIN domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND ARNAUD DROUVIN domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

La marque ATTELAGE DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTELAGE DIRECT arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

ROLAND ARNAUD DROUVIN a également déposé les autres marques suivantes : Just Outside , 1000 coussins , France Utilitaire , Soleil d'Aujourd'hui , Kit V.U


M. ROLAND ARNAUD DROUVIN - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


M. ROLAND ARNAUD DROUVIN - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.